MENTIONS LÉGALES  

       
Éditeur de ce site, responsable de publication  

Secome
ZI Beauchamp
87300 BLANZAC
Tél. 05.55.60.94.94
Fax 05.55.68.77.01

info@secome.com
www.secome.com

   
Réalisateur   Dot-Club
ESTER Technopole BP6928 87069 Limoges Cedex
Tél. +33(0) 555 35 04 36
Fax. +33(0) 555 35 04 37

ph.renaudie@dot-club.com
www.dot-club.com
   
Hébergeur  

Oléane
Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine – B13
75 755 Paris cédex 15
Tél : 01.53.74.20.00
Fax : 01.53.74.22.22

www.oleane.com

   
Généralités   ACCES AU SITE
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
CONTENU DU SITE
met à disposition des utilisateurs du site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse .

   
Propriété et liens   PROPRIÉTÉ
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web sont de l’utilisation exclusive de .
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de , est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de .
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de . Pour cela merci d'adresser un mailà

   
Données personnelles DONNÉES PERSONNELLES
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par .
Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante ou par courrier postal adressé à , .
En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.
Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.
Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.
Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.
Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

   
Loi applicable   Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.